Félin E., (Interprète judiciaire).
Etude sur la législation des eaux dans la Chebka du Mzab,
1908,
165 p.
La question prédominante, celle qui donne naissance aux procès les plus fréquents, c’est la question des eaux. L’eau est un des éléments indispensables à la vie des végétaux ; elle concourt non seulement à modifier favorablement les propriétés physiques du sol, mais elle agit aussi comme dissolvant et comme aliment. Si ce principe est vrai pour toutes les cultures d’une façon générale il s’impose impérieusement pour ce qui concerne le palmier.
A cet effet, nous avons réussi à faire prendre au Mzab, une copie de l’ouvrage intitulé Oussoul el Aradine, أصول الارضين d’Abou el Abbas Ahmed b. Cheikh Abou Abdallah Mohammed b. Abou Bekr, décédé dans le courant du mois de Dou el Hidja, de l’année hégirienne 504 (1111-1112). Comme l’indique son nom, ce recueil traite spécialement des matières se rattachant à la terre. C’est dans cet ouvrage que nous avons rencontré et traduit les différentes règles relatives à la possession de l’eau. Les dispositions édictées dans cet ouvrage, et auxquelles il n’a pas été dérogé par des règlements d’ordre intérieur ou des conventions arrêtées par les intéressés, ont force de loi et demeurent applicables. Nous donnons plus loin, dans un chapitre spécial, toutes les modifications qu’il nous a été possible de recueillir. (Extraits et traduction de l’ouvrage : pp. 64-113, notés de 1 à 200 règles juridiques).
Depuis 1905, grâce à l’obligeance intervention de M. le commandant Supérieur du Cercle de Ghardaïa, j’ai réussi à exhumer des archives où elles étaient religieusement conservées, les décisions se rattachant à la question des eaux. Je suis heureux de donner pour la première fois, la traduction de ces importants documents dont l’origine de certains remonte à près de trois siècles. (L’Auteur).
Table des matières :
Chapitre V : Documents apportant certaines modifications à la législation. … … 115-144.
Chapitre I : Rapide aperçu historique … … … … … … … … … … … … … … … 6
Chapitre II : Cours d’eaux, Vallées et Barrages de l’Oued Mzab … … … … … . 11
Chapitre III : Régime des eaux … … … …… … … …… … … …… … … … … 21 - 55
- I : L’eau aliment des Végétaux / 21
- II : Loi du 16 juin 1851, est-elle applicable au Mzab ? / 24
- III : Généralités : Recherches de puits artésiens – La khetara – Puits ordinaires –
Répartition de l’eau Distinction entre la Ghaba et la Bedaa – Eau habous / 25-35
- IV : Répartition des eaux pluviales / 36
-- Ghardaïa / 38-42
1- Oued Mzab
2- Oued Touazouaz
3- Oued Oudjerinet
-- Mélika / 45
-- Beni-Isguen / 45-48
1- Oued N’tissa
2- Oued Inghid
3- Oued Eaux torrentielles
-- Bou Noura / 49-50
1- Oued Zouil
2- Oued Mzab
-- El Ateuf : 50
-- Berrian : 52-55
1- Oued Soudan
2- Oued Zergui
3- Oued Balouh
4- Oued Lemada
Décision de la Djemaa
-- Guerara : 55
Chapitre IV : Législation. … … …… … …… … …… … …… … …… … … 57-106
- Introduction. / 57
- Droit de chirb et droit de chefehet. /63
- Régime légal des eaux, Eaux du ciel, Dayas, Ghedirs, Réservoirs -
Division des eaux au moyen de Répartiteurs – Réglementation. / 68
- Prises – Barrages. / 83
- Irrigation – Servitudes. / 87
- Murs de clôture – ouvrages divers – Ouverture pour le passage de l’eau. / 91
- Droits des tiers sur les eaux pluviales affectées aux irrigations. –
Défenses qui leur sont faites sur les mêmes eaux. / 106
Chapitre V : Documents apportant certaines modifications à la législation. … … 115-144.
- Pièce n°1 : Réglementation des eaux pluviales de Bousemdjane (1116/Juillet 1704). / 115
Notes sur la Pièce n°1. / 121
- Pièce n°2 : Pouvoirs conférés aux amins. –
Règles à observer entre acquéreurs et vendeurs (1188/nov. 1775). / 122
- Pièce n°3 : Respect dû aux amins.-
Devoirs qui leur incombent. – Pénalités. (1194/oct. 1780). / 124
- Pièce n°4 : Règles relatives au trop plein des seguia. (1204/août 1790). / 125
- Pièce n°5 : Au sujet de l’Ouverture des Vannes de Bouchen (1258/sept. 1842)
Reproduit d’après l’écrit de Cheikh baba b. Younes. / 128
- Pièce n°6 : Vente de terrains au profit des gens de Ghardaïa. –
Interdiction de créer une Palmeraie, édifier une maison ou creuser un Puits dans les dits terrains. (1320/janv. 1903). / 130
Notes sur le Pièce n°6. / 134
Tableau des Puits du Mzab. / 136
- Pièce n°7 : Vente des Terres des Ouled Younés et des Ouled Sliman. – Constitution de ces terres en habous par les Acquéreurs, avec réserve de créer 6 jardins. (1081/nov. 1669). / 137
- Pièce n°8 : Conventions arrêtés par les Propriétaires des six Jardins réservés dans la pièce précédente (1199/mai 1785). / 140
- Pièce n°9 : Décision interdisant au tiers d’installer des Prises sur les Rivières, en amont des six Jardins réservés (1201/ mai 1787). / 141
- Pièce n°10 : Répartition des Eaux entre les usagers de la seguia Yahïa et les Propriétaires des six Jardins réservés (1203/ déc. 1789). / 144
Chapitre VI : Jurisprudence. … … … … … … … … … … … … … … … … 149-160.
- Première Espèce. / 149
- Délibération de la Djemaa de Beni-Isguen. / 156
- Deuxième Espèce. / 158
- Troisième Espèce. / 158
- Quatrième Espèce. / 160
Ps : La transcription des noms propres sont notés tels qu’ils sont mentionnés par l’auteur.
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